Comité de gouvernance

Le Comité de gouvernance de l’ACEC détermine, fait la promotion et s’acquitte des fonctions qui aident le Conseil d’administration de l’ACEC à gouverner avec excellence. Cela comprend le respect des lois et des règlements qui s’appliquent à l’ACEC et l’ajout de valeur à l’association pour le compte de ses membres.

Responsabilités

• Le Comité de gouvernance de l’ACEC se réunit au besoin par téléconférence ou par tout autre moyen jugé approprié.
• Il détermine les besoins en matière de formation et d’apprentissage sur les questions de gouvernance pour le Conseil d’administration et le personnel de l’ACEC.
• Il assure la communication entre le Conseil et les membres au sujet de la valeur organisationnelle d’une bonne gouvernance.
• Il détermine et met en œuvre les éléments qui contribuent à la gouvernance, y compris l’orientation des nouveaux membres du Conseil; l’évaluation des membres individuels du Conseil et de l’ensemble du Conseil; il détermine les compétences nécessaires pour gouverner avec excellence; il surveille et examine l’information sur la gouvernance et les pratiques exemplaires.

Gouvernance

• Le Comité de gouvernance de l’ACEC rend compte de ses activités au Conseil d’administration.
• Il remet son procès-verbal au Conseil dès que possible après chaque réunion.
• En octobre de chaque année, le Comité soumet à l’approbation du Conseil un plan de travail pour le prochain exercice.

Structure

Le Comité de gouvernance de l’ACEC est composé d’au moins trois (3) et d’au plus cinq (5) membres, tous nommés par le Conseil.

• Au moins un membre est membre actif du Conseil d’administration.
• Le président du Comité de gouvernance est nommé par le Conseil.
• Les membres sont nommés pour un mandat renouvelable d’un an.
• Le directeur général de l’ACEC assure la liaison avec le Comité.